[OPINION] Évitez les méga amendes avec le Denied Party Screening (DPS)

 29/05/2017  TM Extern  Expertise Center, Opinion
[OPINION] Évitez les méga amendes avec le Denied Party Screening (DPS)

Le commerce se fait à une échelle chaque jour plus grande et de façon toujours plus numérique. C’est d’ailleurs pour cette raison que tant d’entreprises ont connu un développement si rapide ces dernières années. Simultanément, les risques s’accroissent aussi avec l’internationalisation et la numérisation. Un de ces risques consiste à commercer avec des entreprises ou des organisations qui figurent sur une liste de sanctions, les fameuses « denied parties » ou « restricted parties ».

Par Jos Nuijten

La méthode traditionnelle ne suffit pas…

Nombre d’entreprises s’imaginent contrôler ces risques avec leurs règles existantes pour la conformité des exportations. En pratique, ce n’est pas toujours le cas. La conformité des exportations repose souvent sur un contrôle manuel des organisations avec lesquelles on commerce. Mais les listes noires évoluent en permanence et une entreprise qui figure aujourd’hui sur une liste blanche peut se retrouver « restricted » demain. Les entreprises risquent donc d’avoir des « faux positifs » et doivent consacrer énormément de temps à l’actualisation des données dans leurs systèmes ERP et d’informations, qui sont en outre souvent distincts de leurs systèmes d’exportation.

… et vaut ainsi de lourdes amendes

Par ailleurs, les administrations posent des exigences toujours plus strictes quant au devoir de diligence des entreprises et infligent d’énormes amendes lorsqu’il apparaît qu’une entreprise a commercé avec une « restricted party ». Le fournisseur chinois de télécommunications ZTE s’est ainsi vu infliger il y a quelques mois une amende de près de 900 millions USD par l’organisme de contrôle financier américain OFAC pour avoir traité avec l’Iran. ING, ABN-AMRO et Commerzbank ont également fait l’objet de sanctions américaines par le passé, pour avoir fait des affaires avec le Soudan, l’Iran, la Birmanie et Cuba, des pays qui figuraient sur la liste des sanctions. Ces amendes démontrent l’importance d’avoir une approche adaptée du Denied Party Screening (DPS) – le contrôle structurel de tous les partenaires commerciaux.

Interconnexion avec d’autres plates-formes

En Europe, c’est la liste des sanctions de l’Union européenne (EUSL) qui importe, notamment. Vu que son application est du ressort des pays membres, il ne faut pas se fier aveuglément à cette liste, qui figure généralement sur les sites web des gouvernements européens. La liste est actualisée en fonction de l’intérêt qu’y porte chaque pays membre. Et avec l’explosion actuelle de l’e-commerce transnational en Europe, elle n’en est que plus importante. En outre, les entreprises d’e-commerce utilisent une foule de plates-formes différentes, telles que Magento, WooCommerce et Shopify. Celles-ci compliquent encore le contrôle. Mais en intégrant ces plates-formes aux systèmes DPS, il est possible d’effectuer des vérifications largement automatisées. Les systèmes ERP existants sont eux aussi concernés et peuvent être associés à un environnement DPS afin de réduire les risques.

Un système DPS polyvalent

Un système DPS moderne compile toutes les listes de sanctions et veille à ce qu’elles restent à jour. Il règle ainsi non seulement les problèmes en matière de listes de sanctions mais aussi les problèmes traditionnels liés à l’export, et répond à des questions très spécifiques sur des partenaires commerciaux potentiels. Dans ce cadre, Descartes propose des solutions en ligne qui donnent accès à une base de données complète de « restricted & denied parties ». Descartes permet également d’alimenter les systèmes d’Enterprise Resource Planning (ERP), de Customer Relationship Management (CRM) et de Global Trade Management (GTM) de ses clients avec des informations sur les « restricted parties ». Ces solutions permettent aux entreprises de respecter les sanctions sans devoir acquérir de coûteuses solutions sur site et ainsi d’éviter des méga amendes.

Jos Nuijten est VP Network Integration Strategy chez Descartes